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Des députés scandalisés par les méthodes de Revenu Québec

Francois Bonnardel
Photo Simon Clark «Pendant des années, le ministre des Finances et Revenu Québec ont menti en niant l’existence de ces quotas», a affirmé mardi le député caquiste François Bonnardel.

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Les députés de l’opposition sont scandalisés par les méthodes de collection utilisées par Revenu Québec.

François Bonnardel, de la Coalition avenir Québec, et Amir Khadir accusent l’agence québécoise du fisc d’avoir menti à propos des «objectifs quantitatifs de récupération fiscale» que devaient atteindre les inspecteurs. «Pendant des années, le ministre des Finances et Revenu Québec ont menti en niant l’existence de ces quotas», a affirmé le député de Granby à l’occasion d’une entrevue avec notre Bureau parlementaire.

Au terme d’une série d’articles rapportant les démêlés de contribuables avec Revenu Québec, Le Journal rapportait mardi que, selon les propos du ministre des Finances, Carlos Leitao, les cibles quantitatives avaient été abolies. «Il y a admission qu’il y a eu mensonge [...]. M. Leitao a menti en chambre en niant l’existence de ces quotas», a soutenu le député solidaire Amir Khadir.

Le député péquiste Nicolas Marceau se souvient, alors qu’il était ministre des Finances, d’avoir demandé à Revenu Québec si des primes étaient versées aux inspecteurs. «J’ai voulu savoir si les employés étaient rémunérés en fonction de l’argent qu’ils récoltaient. On m’a répondu non. On a joué avec la vérité. Je croyais que ça n’existait pas», s’offusque M. Marceau.

L’abolition de ces cibles quantitatives est une bonne nouvelle, mais c’est insuffisant, prévient l’ex-ministre des Finances. «Même les contribuables honnêtes qui respectent leurs obligations savent qu’ils peuvent se faire mettre en faillite si Revenu Québec leur tombe dessus, ça n’a pas de bon sens [...]. Des entreprises ne naîtront pas parce que les gens ont peur.»

Nicolas Marceau accuse Revenu Québec d’avoir fait preuve de mauvaise foi envers certains contribuables, qui ont dû payer une fortune pour se défendre et avoir gain de cause en cour. «On peut parler de mauvaise foi, d’une culture malsaine de confrontation [...] C’est injuste et ça nuit à l’économie.»

«C’est révoltant de voir la disproportion. On s’attaque aux petits commerçants, aux restaurateurs, aux coiffeuses et on laisse une multinationale comme Uber agir sans payer d’impôt», s’insurge Amir Khadir.

Depuis qu’elle s’est transformée de ministère en agence, Revenu Québec jouit d’une plus grande autonomie face au gouvernement. «Le ministre peut intervenir directement dans son ministère. Avec l’Agence, si le ministre est insatisfait de quelque chose, il adresse ses récriminations à l’Agence, qui en dispose», explique Nicolas Marceau.

Revenu Québec devra changer ses méthodes, réclament les députés de l’opposition. «Ça va prendre un coup de barre. Ce n’est pas la charte des contribuables qui va changer les choses», prévient Nicolas Marceau.