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Violence sexuelle: le SPVM et le SPVQ révisent les plaintes «non fondées»

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Sans l’annoncer publiquement, les services de police de Montréal et de Québec ont finalement décidé de réviser les enquêtes pour violence sexuelle jugées non fondées en 2016 et en 2017, a appris l’Agence QMI.

Les deux corps policiers assurent que cette démarche, entamée depuis plusieurs mois, est toujours en cours.

«On s’assure que les codes de fermeture [de dossier] soient adéquats, que ce soit la bonne décision qui avait été prise», a simplement indiqué Mario Vézina, capitaine de la section des crimes majeurs au Service de police de la Ville de Québec (SPVQ).

Son de cloche semblable au Service de police de la Ville de Montréal (SPVM), où le commandant de la section des crimes majeurs, Vincent Rozon, a indiqué que son corps policier procède à une «révision externe des éléments qu’on avait dans les dossiers».

Les deux services de police refusent de dévoiler le nombre d’enquêtes qui sont ainsi réexaminées et de préciser si certains cas pourraient finalement être soumis au procureur pour accusations.

Toutefois, le rapport annuel de chacune des organisations révèle que pour 2016, le SPVQ a ouvert 430 dossiers pour agression sexuelle, et le SPVM 1487.

Le «modèle Philadelphie»

La police de Québec a pris cette décision en apprenant l’existence du modèle de la police de Philadelphie, une démarche qui constitue en la révision des dossiers de violence sexuelle.

«Lorsqu’il y a eu des informations qui ont été véhiculées à l’effet que la méthode Philadelphie existait, et que c'était une méthode intéressante, on s’est demandé si on pouvait faire une révision de nos dossiers», a indiqué M. Vézina.

Toutefois, à Québec comme à Montréal, les cas sont révisés par des policiers, et non pas par des organismes indépendants, comme c’est le cas à Calgary depuis mai. Dans la capitale albertaine, ce sont cinq organismes gouvernementaux et de la société civile qui révisent les enquêtes policières, selon le modèle Philadelphie.

«Ce ne sera pas des policiers qui ont participé à l’enquête. On veut un regard neuf, on veut un regard différent. L’officier qui révise le dossier n’a pas participé à l’enquête», a toutefois précisé le capitaine Vézina, à Québec.

«Je veux m’assurer que mon classement des dossiers non fondés est sérieux. J’ai confiance au processus, mais on n’est pas contre la vertu», a pour sa part indiqué le commandant Rozon, à Montréal.

Désormais, le SPVM révisera systématiquement, à l’interne, chacun des dossiers pour violence sexuelle jugés non fondés. À Québec, on dit «rester à l’affût» et «évaluer différentes alternatives» de révision.

– Avec la collaboration de Kathryne Lamontagne

Le modèle Philadelphie, vieux de 17 ans

  • En 1999, la révision de dossiers par la police de Philadelphie a mené à la réouverture de 681 cas de viols et de 1141 autres cas de violence sexuelle.
  • Devant ce constat, le corps policier a décidé, dès 2000, de réunir annuellement ses enquêteurs et des organismes de défense pour revoir un large échantillon de plaintes qui concernent des délits sexuels.
  • Les organismes sont liés par des ententes de confidentialité qui les empêchent de révéler quelconque information confidentielle.

Ce que la Sûreté du Québec a déjà fait:

  • Révision du classement d’environ 800 dossiers jugés «non fondés» qui concernent des cas de violence sexuelle (années 2014 et 2016).
  • Quelque 30 % des cas sont passés du statut «non fondé» à «non résolu».
  • L’opération n’a pris que quelques semaines, au printemps dernier
  • Plusieurs organismes ont critiqué le fait que la SQ n’a révisé que l’étiquette du dossier, sans revoir la preuve en profondeur.