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Justice | Cour suprême

Affaire Robinson: la Cour Suprême accorde plus de quatre millions de dollars à Claude Robinson dont le personnage de Robinson Curiosité avait été plagié

Les producteurs de Robinson Sucroë devront lui verser plus de 4 M$

Claude Robinson
Photo d'archives L’illustrateur Claude Robinson, 61 ans, a passé les 17 dernières années de sa vie à se battre pour faire reconnaître ses droits sur son travail de création du personnage de Robinson Curiosité dans les années 1980.

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Après deux décennies d'une lutte acharnée, Claude Robinson a enfin terrassé Goliath. Dans leur décision unanime d’hier, les juges de la Cour Suprême ont condamné les producteurs de Robinson Sucroë à verser plus de 4 millions $ à son créateur pour avoir plagié son idée.

Après deux décennies d'une lutte acharnée, Claude Robinson a enfin terrassé Goliath. Dans leur décision unanime d’hier, les juges de la Cour Suprême ont condamné les producteurs de Robinson Sucroë à verser plus de 4 millions $ à son créateur pour avoir plagié son idée.

Ainsi s’achève la longue saga juridique sur les droits d'auteur qu’avait entreprise Claude Robinson en 1996 contre les maisons de production Cinar et France Animation, notamment.

«Cette expérience nous montre bien que le système judiciaire ne livre pas les résultats, affirme Pierre Trudel du Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal. Les auteurs ont beau avoir des droits, mais si ça prend 20 ans pour les faire respecter, c’est inacceptable.»

Depuis la diffusion du premier épisode des aventures de Sucroë, l’illustrateur s’est battu pour faire reconnaître sa paternité sur le personnage qu’il avait baptisé Robinson Curiosité au moment de sa création, dans les années 1980.

Dès 2009, la juge Claude Auclair de la Cour supé­rieure avait pourtant donné raison à M. Robinson, condamnant les producteurs à lui verser 5,2 millions de dollars. Deux ans plus tard, sans remettre en question le plagiat de l’œuvre, la Cour d’appel avait réduit le montant des compensations de moitié. Cette fois, le plus haut tribunal du pays a tranché de nouveau en faveur de M. Robinson.

Dans la décision, la juge en chef Beverley McLachlin a écrit que les producteurs «ont violé un droit d’auteur de manière intentionnelle et calculée.»

L'ARGENT POURRAIT ATTENDRE

Malgré les montants faramineux engloutis dans ces démarches (voir autre texte), l’homme pourrait bien ne pas être au bout de ses peines.

«Il y a des entreprises qui pourraient faire faillite et puisqu’elles n’ont pas été déclarées solidaires, il ne pourra pas récupérer l’argent de n’importe qui.», explique M. Trudel.

Le professeur estime que ce procès montre à quel point les auteurs sont vulnérables. «Il a fallu 83 jours de plaidoirie pour prouver le plagiat alors qu’il avait fait ce qu’il fallait pour se protéger, soit enregistrer son œuvre au Bureau du droit d’auteur et ne la montrer qu’à des producteurs sérieux.»

À la suite de la décision, Claude Robinson est demeuré discret et a demandé à ses avocats d’en faire de même. Quant à eux, les producteurs de la série jeunesse se disent déçus de la décision. «Nos clients ont toujours soutenu qu’à leur avis, aucun plagiat n’avait eu lieu», a répondu Me Pierre Lefebvre­­ par courriel.


Au terme de cette saga, Gilles Ouimet du Parti libéral du Québec a demandé au gouvernement de s'engager à rendre la justice plus accessible.

1976: Fondation de Cinar par Micheline Charest et son mari Ronald Weinberg.
Octobre 1985: Claude Robinson­­ enregistre des croquis détaillés, des story-boards, des scénarios et des synopsis des aventures de Robinson Curiosité au Bureau du droit d'auteur.
De 1985 à 1987: M. Robinson fait appel à Cinar afin d’attirer des investisseurs américains pour produire une émission jeunesse.
8 septembre 1995: Premier épisode de Robinson Sucroë diffusé à Canal Famille. Le chiffre d’affaires de Cinar est alors d’environ 150 millions de dollars par année.
1996: Claude Robinson poursuit Cinar et ses collaborateurs pour avoir copié ses idées.
26 août 2009: La Cour supérieure du Québec condamne Cinar à verser 5,2 millions de dollars pour avoir volé l’idée de M. Robinson.
20 juillet 2011: La Cour d'appel du Québec confirme le plagiat, mais réduit la peine à 2,7 millions de dollars.
2004: Mme Charest meurt au cours d'une chirurgie esthétique. Cinar est vendue et devient Cookie Jar puis DHX Média.
Ce que la cour a dit
«
Le fruit des efforts artistiques de M. Robinson lui a été enlevé, l’intégrité de son processus de création a été violée, et cela a provoqué chez lui une profonde détresse psychologique.»
«
[La faute] lui a causé un grave choc qui a entraîné une détérioration de sa santé physique.»
«
Robinson a non seulement été privé d’une source de revenus, mais aussi de son sentiment de paternité et de contrôle sur un projet auquel il attribuait une valeur presque indicible.»
«
La gravité du comportement milite en faveur de dommages-intérêts punitifs élevés.»

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