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Agglomération de Québec: Moreau regarde les chiffres

Le ministre Pierre Moreau.
SIMON CLARK /JOURNAL DE QUEBEC Le ministre Pierre Moreau.

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Le ministère des Affaires municipales examine les dépenses de l'agglomération de Québec afin de savoir si l'administration Labeaume surfacture les villes de L'Ancienne-Lorette et Saint-Augustin.

Même s'il devait découvrir laquelle des deux parties a tort, le ministère des Affaires municipales ne pourrait ramener la partie fautive à l'ordre en raison du litige qui oppose Québec et ses deux villes satellites devant les tribunaux. «Nous on veut agir comme facilitateur dans ce dossier. S'il est possible d'amener les parties à se parler en dépit des poursuites judiciaires. Je ne peux pas me substituer au juge», a plaidé le ministre des Affaires municipales Pierre Moreau.

Le MAM est à vérifier les prétentions des villes de L'Ancienne-Lorette et de Saint-Augustin qui reprochent à la Ville de Québec de leur facturer des dépenses qui relèvent des opérations locales. «L'échange d'informations qu'on demande vise à voir, dans les augmentations constatées, quelle est la part des dépenses mixtes, des dépenses d'agglomération et locales.

«On nous a soulevé un problème de composition de la quote part et la qualification de certaines dépenses. Il y a des dépenses qui selon, les maires de l'Ancienne-Lorette et de Saint-Augustin, sont des dépenses locales de Québec qui leur sont facturées comme des dépenses d'agglomération. Le problème, c'est que c'est précisément la question que les deux municipalités ont posée à la Cour.»

Depuis la création de l'Agglomération de Québec en 2004, les villes de Québec, L'Ancienne-Lorette et Saint-Augustin se partagent les dépenses dites collectives (police, pompiers, aqueduc, égouts, artères d'agglomération) et assument leurs dépenses dites locales (loisirs, urbanisme etc). Les deux villes défusionnées reprochent à la ville centre de leur facturer des dépenses trop élevées. Le MAM est à vérifier si la Ville de Québec facture à ses voisines des dépenses devant être payées par les citoyens de la ville centre.

La Ville de Saint-Augustin impute aux dépenses d'agglomération l'augmentation de 25% imposée aux comptes de taxes municipales. Selon le ministre responsable de la Capitale, Sam Hamad, cette augmentation est attribuable dans une proportion de 60% aux dépenses locales de Saint-Augustin et de 40% aux dépenses d'agglomération. « C’est un grand défi à Saint-Augustin, gérer les dépenses», a-t-il affirmé.

Pour sa part, le député caquiste Gérard Deltell s’est dit surpris de voir le ministre Hamad participer, « à une manifestation contre une situation que son gouvernement a créé de toutes pièces», notamment avec le pacte fiscal transitoire 2015.

« C’est d’un burlesque consommé, c’est de l’inédit », a commenté M. Deltell. La question n'est pas de savoir si la hausse de taxes due aux dépenses. «Je salue le fait que le maire Corriveau ait décidé de passer le peigne dans ses dépenses et ça c’est la bonne approche que tous devraient avoir dans ce dossier-là», a souligné M. Deltell.