Taxes et crédits d'impôt au menu pour moins polluer

Québec songe à imposer de nouvelles taxes et à offrir des crédits d'impôts pour inciter les Québécois à modifier leurs comportements en matière de transports.

L'achat de véhicules utilitaires sport (VUS) considérés comme les plus énergivores pourrait être frappé d'une pénalité financière, a évoqué jeudi le ministre des Finances Carlos Leitao à l'occasion d'une conférence de presse. M. Leitao sera mis à contribution dans l'élaboration de la stratégie de développement durable que prépare le gouvernement Couillard pour la période 2015-2020.

Québec propose de réduire ses émissions de gaz à effet de serre de 37,5% d'ici 2030, une cible jugée ambitieuse qui appelle les Québécois à modifier leurs comportements, a rappelé le ministre de l'Environnement David Heurtel. Une table ministérielle réfléchira au cours des prochains mois sur les mesures à adopter pour atteindre la cible.

Des incitatifs positifs et négatifs seront adoptés pouvant alourdir le fardeau des automobilistes. «Il ne faut pas avoir peur des mots (...) Ce pourrait être une taxe additionnelle sur le prix de l'essence, mais n'écrivez pas ça», a exposé Carlos Leitao, à l'intention des journalistes. Cet exercice «d'écofiscalité» n'augmentera pas le fardeau fiscal des Québécois, semble-t-il. «Les montants qu'on va générer seront réinjectés dans l'économie en baisses d'impôt ou sous forme de subventions», a précisé M. Leitao.

Le ministre des Finances a donné l'exemple de la Colombie-Britanique qui perçoit une taxe carbone sur l'essence sans augmenter le fardeau fiscal global puisque l'impôt sur le revenu a été réduit.

Bref, Québec agitera le carotte et le bâton pour réduire la pollution atmosphérique. «Il faut comparer ce qui est envisagé avec le coût de ne rien faire pour contrer l'impact des changements climatiques», a plaidé David Heurtel. Les choix du gouvernement figureront au budget que déposera le ministre des Finances au printemps 2016.

«L'écofiscalité c'est un moyen pour changer les comportements. Ne soyons pas naïfs, pour réduire les émissions de GES il faut changer nos comportements. Ça ne viendra pas tout seul, il faut avoir des moyens qui vont, dans certains cas, forcer le changement des comportements, c'est inévitable», a précisé Carlos Leitao.

Québec compte prêcher par l'exemple notamment en remplaçant ses flottes de véhicules à carburants fossiles par des véhicules hybrides ou électriques qui coûtent plus cher à l'achat. Le gouvernement pourra récupérer sa mise grâce aux économies réalisées pendant la durée de vie de ces véhicules, a indiqué David Heurtel.

- Entre 1990 et 2012, le Québec a diminué ses émissions de GES de 84,7 à 78 millions de tonnes d'équivalent CO2, une baisse de 8%

- D'ici 2030, le gouvernement souhaite soustraire 15 millions de tonnes supplémentaires à ses émissions de GES

Dans un document de consultation, le ministère de l'Environnement évoque les mesures «vigoureuses» qui pourraient être prises pour atteindre la cible:

• Révision de la fiscalité
• Bonus-malus sur les VUS
• Hausse de tarification du stationnement
• Péages routiers
• Modulation de la tarification énergétique