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Poursuite contre Valeurs Mobilières Desjardins

Deux ex-présidents connaissaient l’existence de comptes dans des paradis fiscaux

Carol Jean
Photo Stéphanie Gendron À droite, l’un des courtiers qui poursuit Valeurs Mobilières Desjardins, Carol Jean, accompagné de son avocat Me Serge Létourneau.

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RIVIÈRE-DU-LOUP- Deux ex-présidents de Valeurs Mobilières Desjardins ont affirmé à la Cour qu’ils connaissaient l’existence de comptes dans des paradis fiscaux chez la firme de courtage. Pourtant, neuf de leurs courtiers ont été congédiés en 2011 sur le motif de ne pas avoir déclaré leur implication dans de tels comptes.

Les courtiers de Rivière-du-Loup Carol Jean et Benoît Leclerc affirment que Valeurs Mobilières Desjardins les ont congédiés sans motif sérieux et ont terni leur réputation. VMD leur reprochait de ne pas avoir déclaré les transactions et revenus qu’ils faisaient avec un compte détenu par un de leurs clients aux Bahamas. Aujourd’hui, ils poursuivent leur ex-employeur pour plus de 2 M $.

La poursuite veut démontrer que Valeurs mobilières Desjardins connaissait l’existence des comptes aux Bahamas. Détenir de tels comptes n’est d’ailleurs pas illégal, mais il faut les déclarer. Quant aux courtiers, ils n’avaient pas jugé bon de le faire auprès de leur employeur, étant donné leur implication jugée «minime».

Germain Carrière et Jean-Pierre de Montigny, les présidents de Valeurs Mobilières Desjardins de 2001 à 2009, soit peu de temps avant les congédiements de 2011, ont assuré en Cour que la présence de comptes à l’étranger était connue, ce qui semble confirmer la thèse soutenue par les employés congédiés.

Devant, un ex-président de Valeurs Mobilières Desjardins, Jean-Pierre de Montigny, derrière, Germain Carrière, qui a aussi agi comme président.
Photo Stéphanie Gendron
Devant, un ex-président de Valeurs Mobilières Desjardins, Jean-Pierre de Montigny, derrière, Germain Carrière, qui a aussi agi comme président.

«On ne tolérait plus que des courtiers en fassent le démarchage, mais on se montrait tolérant envers les comptes existants. Il n’a pas été question d’en fermer», a affirmé Jean-Pierre de Montigny au juge Robert Legris, qui entend la cause devant durer 19 jours au Palais de justice de Rivière-du-Loup.

L’ancien président a même cité un rapport qu’il a commandé au vérificateur interne de VMD en 2005, qui aurait fait état de près de 500 comptes étrangers. Germain Carrière a pour sa part affirmé qu’il n’avait aucun doute qu’il y avait des comptes «offshores». «On s’était assurés que les conseillers n’en ouvrent pas d’autres et nous avons vérifié qu’il n’y avait pas d’activités majeures dans les comptes.» L’avocat de Valeurs Mobilières Desjardins, Me Bernard Synnott, a pour sa part fait dire aux anciens présidents qu’ils n’avaient pas vérifié les actifs des deux courtiers en particulier.

Sur les neuf courtiers aussi mis à pied pour les mêmes motifs en novembre 2011, au moins six ont entamé des poursuites et un cas s’est réglé aux Normes du travail dans une entente qui n’a pas été rendue publique. La cause de Jean et Leclerc est la première à se rendre en Cour supérieure.