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Le roi québécois d’Airbnb en croisade contre le fisc

Dany Papineau
Capture d'écran, YouTube Dany Papineau

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C’est grâce à Airbnb que Dany Papineau s’est sorti du gouffre financier dans lequel il était. Et c’est maintenant à cause de ses revenus d’Airbnb qu’il y replonge, dit-il, avec un boulet de 62 000 $ qu’il doit au fisc avec lequel il doit se débrouiller seul.

L’an dernier, Dany Papineau se vantait publiquement d’avoir gagné 200 000 $ à l’aide de la plateforme de locations touristiques entre particuliers Airbnb. Il a livré ses secrets dans des cours en lignes qui ont fait mouche partout dans le monde.

«J’ai toujours tout déclaré mes revenus et j’ai tous mes permis pour faire ça légalement», assure-t-il en entrevue.

Un an plus tard, après le passage des inspecteurs de Revenu Québec, le rêve tourne au cauchemar. «Airbnb m’a sorti de ce trou, mais là, je suis en train de remettre mon duplex en vente à cause de problèmes de taxes qui me remettent dans le trou.»

La facture d’Airbnb

Mais M. Papineau est déterminé à se battre. «L’enjeu est plus grand que moi, c’est un enjeu complet de taxation à l’ère d’Internet.» Selon lui, cette facture n’est pas la sienne, mais celle d’Airbnb. Il a demandé de l’aide au géant basé en Irlande, mais il se serait fait répondre de se payer un avocat.

À son avis, ce sont les plateformes comme Airbnb et Uber qui devrait avoir le fardeau de percevoir les taxes applicables, et non les chauffeurs et les hôtes. La raison est fort simple : ce sont Uber et Airbnb qui s’occupent de la facturation. Il n’y a aucun échange d’argent entre les personnes. Des tribunaux américains ont tranché à partir de cet argument : celui qui récolte l’argent collecte les taxes.

San Francisco envoie une facture

Le San Francisco Chronicle rapportait fin 2015 qu’Airbnb a accepté de rembourser environ 25 millions $ en taxes impayées à la ville californienne. L’entreprise s’occupe maintenant de percevoir toutes les taxes avec sa plateforme, comme elle le fait d’ailleurs dans 24 juridictions dans le monde, selon son propre site Web.

Dans le cas de San Francisco, «c’est Airbnb qui a payé [la facture et qui collecte les taxes], et non les hôtes», insiste M. Papineau.  Mais ça ne se passe pas de cette façon au Québec.

«Ce que je remets en question, c’est que Revenu Québec s’attaque aux petits citoyens comme moi, qui ont tout déclaré et qui ont tout payé au lieu de s’attaquer aux grosses plateformes Web» comme Airbnb et Uber. «Ça fait un an que Revenu Québec me harcèle, raconte M Papineau. Je suis juste un citoyen tout seul, mais il y a des milliers de chauffeurs Uber et d’hôtes Airbnb. Est-ce que le gouvernement va tous les collecter, les inspecter? Combien ça coûte?» Il avance qu’il serait beaucoup plus facile, efficace et rentable de prendre entente directement avec les grosses plateformes.

Ces grandes entreprises sont installées dans des pays où les lois fiscales leur sont avantageuses et plusieurs démonstrations ont été faites pour dire qu’il payait très peu d’impôt au Québec. UberX ne dévoile pas ses chiffres, mais des estimations font était de plus de 50 millions $ par année, des revenus qui échappent en grande partie aux taxes et aux impôts québécois.

«Tant que Revenu Québec harcèle les citoyens au lieu de la plateforme, on se tire dans le pied», insiste M. Papineau, on «tue l’économie locale». La concurrence est en effet plus difficile contre des joueurs qui ne paient pas les taxes.

La même loi pour tous

Chez Revenu Québec, le porte-parole Stéphane Dion répond que les lois fiscales s’appliquent à tous sans distinction, qu’il s’agisse de nouvelles technologies ou pas. «Je comprends qu’autant dans le cas d’Uber et d’Airbnb, il y a des discussions». Une commission parlementaire sur les transports et une nouvelle loi et un comité de travail avec le ministère du Tourisme, par exemple. «Mais nous, notre travail, c’est de faire appliquer la loi dans sa forme actuelle.» Et cette loi, poursuit-il, stipule que pour tout revenu supérieur à 30 000 $, il y a obligation de percevoir les taxes et de les remettre au gouvernement.

«Est-ce qu’on trouverais acceptable qu’un employé de la construction se vante d’avoir fait des revenus de dizaines de milliers de dollars dans avoir versé un sou en taxes?» demande M. Dion.

Uber ne perçoit pas la TPS et la TVQ et ses chauffeurs non plus, puisque ces derniers, à titre de travailleurs autonomes, n’ont pas à le faire si leurs revenus ne dépassent pas 30 000 $ par trimestre. Uber perçoit différentes taxes dans les juridictions où UberX est encadré.

Airbnb a récemment changé sa façon de faire pour permettre à ses utilisateurs d’ajouter les taxes applicables à la facture.

Dany Papineau a lancé une campagne de sociofinancement pour contester sa facture de taxes de 62 000 $ et faire changer les règles fiscales pour les entrepreneurs comme lui.

Voici l’argumentaire de Dany Papineau ici.