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Revenu Québec lui met des bâtons dans les roues

Le fabricant de barres glacées Pops Art doit prélever des taxes à ses fournisseurs

Catherine Bégin est la propriétaire de Pops Art. L’entreprise, qui a pignon sur rue dans le quartier Saint-Henri, à Montréal, est actuellement en campagne de sociofinancement sur la plateforme Ulule.
Photo d'archives, Martin Chevalier Catherine Bégin est la propriétaire de Pops Art. L’entreprise, qui a pignon sur rue dans le quartier Saint-Henri, à Montréal, est actuellement en campagne de sociofinancement sur la plateforme Ulule.

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Une petite entreprise de Montréal qui fabrique des barres de fruits glacées santé dénonce une décision de Revenu Québec qui l’oblige à prélever les taxes à ses fournisseurs au détriment de ses compétiteurs.

« C’est insultant. On nous considère comme une friandise quand je suis l’option la plus saine sur le menu. Même les nouveaux smoothies vendus en cubes dans les épiceries sont non taxables », déplore la propriétaire de l’entreprise Pops Art, Catherine Bégin, qui est également ambassadrice canadienne pour la Semaine mondiale de l’entrepreneuriat.

La jeune PME du quartier Saint-Henri, qui existe depuis trois ans, doit ainsi prélever les taxes à ses fournisseurs alors que ses compétiteurs directs qui vendent des smoothies n’ont pas à le faire.

« Pas de sens »

« Cela ne fait pas de sens. Mes produits sont 100 % naturels sans sucre ajouté, mais pour une question de catégorie chez Revenu Québec, on est considéré comme des friandises glacées sucrées et on est taxé », soutient-elle.

Résultat : Pops Art doit facturer à ses clients 15 % de plus pour chaque produit acheté en raison de cette situation.

Mme Bégin dit avoir communiqué à plusieurs reprises au cours des derniers mois avec Revenu Québec et l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour tenter de dénouer l’impasse. Mais sans succès.

Chez Revenu Québec, on précise qu’« il ne s’agit pas d’un problème d’application de la loi, mais plutôt d’une question de politique fiscale qui relève du ministère des Finances », a fait valoir la porte-parole Geneviève Laurier.

Le fisc intraitable

Revenu Québec soutient que les aliments et les boissons destinés à la consommation humaine sont habituellement détaxés au Québec.

Or, le règlement prévoit toutefois qu’« est taxable, autre que détaxée, la fourniture de sucettes glacées, de tablettes glacées au jus de fruits et les friandises glacées, aromatisées, colorées ou sucrées, congelées ou non ».

« Selon notre compréhension, il nous apparaît que les produits des compétiteurs ne sont pas comparables aux produits de l’entreprise et les règles applicables ne sont donc pas les mêmes », a tenu à préciser la porte-parole de Revenu Québec.