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REER, CELI et familles recomposées

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Pierre et Michelle sont en couple depuis 5 ans. Ils sont considérés comme conjoints de fait n'étant pas mariés.

Ils ont chacun 2 enfants d’une union précédente. Ils vivent donc dans un modèle de famille qu’on dit « recomposée ». Ils sont maintenant en réflexion pour la préparation de leurs testaments. Leurs actifs se composent d’une maison dont ils sont tous deux propriétaires, ainsi que de meubles, automobiles, REER et CELI.

Conséquences fiscales

Comme la résidence de la famille leur appartient à tous les deux, ils aimeraient pouvoir laisser leur part respective à celui qui survivra l’autre. Bien qu’il soit tentant de vouloir économiser lors de la préparation de son testament en le faisant à la main (olographe) ou sur un formulaire trouvé sur internet, on se prive alors de conseils qui feraient qu’on pourrait alors mieux planifier sa succession. Dans le cas de Pierre et Michelle, s’ils préparent leurs documents sans l’aide d’un professionnel, ils pourraient être effectivement tentés de procéder en laissant la maison et les meubles au conjoint survivant et leurs actifs financiers (REER, CELI et autres) à leurs enfants. Bien que ça ne soit pas nécessairement une mauvaise idée, notre couple devrait être renseigné sur le fait qu’en laissant les REER à leurs enfants, et non au conjoint, une somme importante d’impôt pourrait devoir être payée par la succession, à cause de l’encaissement présumé du REER. Sauf pour quelques exceptions de la loi, seul le conjoint, marié ou de fait, peut bénéficier du transfert du REER, sans impôt, à son propre REER. Pour le CELI, comme les sommes dans ces comptes peuvent être retirées sans impôt, on peut choisir à qui on veut le léguer et ce, sans conséquence fiscale. Quelle est la meilleure solution pour les couples en famille recomposée? Chaque situation étant différente, il vaut mieux analyser chaque cas pour trouver les meilleures options, pour tenter de limiter les impôts à payer au décès, tout en respectant les choix de chacun.

Conseils

  • N’hésitez pas à bien vous informer lors de la préparation de votre testament auprès d’un notaire, fiscaliste ou comptable, sur les possibles conséquences fiscales de vos choix.
  • Une solution qui peut parfois être intéressante, tout dépendant de votre âge, est de laisser de l’assurance-vie à ses enfants, tout en laissant la maison, meubles et REER au conjoint, dans le but de sauver des sommes importantes en impôt. Informez-vous auprès d’un courtier en assurance-vie pour évaluer les coûts de cette option.