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Mort de Marie-Pier Gagné: le témoignage du neurologue de Jonathan Falardeau-Laroche admissible

Dr Michel Sylvain
Photo Stevens LeBlanc Dr Michel Sylvain

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Le juge Pierre Rousseau a retenu le témoignage du neurologue traitant de l’homme accusé de négligence criminelle causant la mort d’une femme enceinte. Il a ainsi rejeté la requête en arrêt des procédures présentée par la défense pour cause de destruction de preuve.

Selon la thèse de la défense, la destruction des notes manuscrites prises par le docteur pendant la consultation et d’un fichier audio de la dictée du rapport de consultation cause un préjudice à l’accusé. Le rapport de consultation papier a toutefois été déposé dans la preuve.

Le 10 août 2016, Jonathan Falardeau-Laroche a heurté Marie-Pier Gagné sur le boulevard Laurier après être sorti d’une consultation avec son médecin, le Dr Michel Sylvain. La preuve révèle qu’il a perdu la maîtrise de son véhicule en raison d'une récidive d’épilepsie.

Or, selon le juge, l’enquêteur au dossier, David Gionet, et le tribunal n’ont été informés de la façon de faire du médecin que lors de l’enquête préliminaire. Ce dernier aurait pour habitude de faire quelques «gribouillis» pendant la consultation pour ensuite dicter son rapport de consultation oralement afin qu’une transcriptrice le mette sur papier.

Le document audio d'une consultation n’est conservé que 10 jours dans les archives de l’hôpital avant d’être effacé. Aussi celui de la consultation de Falardeau-Laroche a-t-il été effacé le 20 août.

Ainsi, «aucune preuve de la destruction de mauvaise foi n’a été présentée, au contraire».

Si la défense avait eu gain de cause, le témoignage du Dr Sylvain n’aurait pas été retenu comme preuve. Le médecin affirme avoir été «clair» quant à l’interdiction faite à l'accusé de conduire, lors de sa rencontre. Il dit lui avoir répété à trois reprises que ses récidives d’épilepsie l’empêchaient de conduire.

On sait maintenant que l’accusé a quitté le CHUL avec son véhicule immédiatement après la consultation, d’où l’accusation.

Le procès reprendra en après-midi avec la suite de la preuve de la Couronne.