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Le VG pointe du doigt le processus d’acquisition d’immeubles

Yves Denis, Vérificateur général
Photo d'archives, Stevens LeBlanc Yves Denis, Vérificateur général

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À Lévis, le processus d’acquisition d’immeubles connaît plusieurs lacunes et imprécisions, conclut le vérificateur général (VG) dans son rapport annuel 2018.

Le VG Yves Denis a passé en revue deux types d’acquisitions d’immeubles dans son rapport rendu public lundi.

Il s’agit des acquisitions destinées aux infrastructures municipales – pour les élargissements de rues, par exemple – et celles de nature stratégique (visant à améliorer l’offre de service).

Dans le premier cas, M. Denis dit avoir examiné 29 des 65 acquisitions réalisées en 2018.

D’après lui, « le processus utilisé pour ce type de transactions est inefficient ; il engendre des coûts administratifs et augmente les délais de traitement des dossiers ».

Le VG recommande notamment à la municipalité de « revoir la délégation de pouvoir des directeurs, qui ne peuvent procéder à l’approbation d’une acquisition d’immeuble de faible valeur ».

Précipitation

Dans le cas des acquisitions de nature stratégique, le VG déplore une certaine précipitation de la municipalité. « C’est faire rapidement plutôt que bien faire », soutient-il.

Selon lui, « l’approche utilisée par la Ville ne prévoit pas de délais suffisants pour négocier de gré à gré ni pour entreprendre des procédures d’expropriation en bonne et due forme ».

Yves Denis a également évoqué le fait que Lévis n’estime pas toujours bien le coût des travaux. Dans un cas, l’estimation était de 300 000 $, alors que le coût final fut de 876 000 $.

« Dans une transaction, la Ville s’est engagée à payer la totalité des coûts des travaux sans avoir fixé de limite », illustre le VG.

Aussi, dans sept acquisitions sur dix, la Ville n’a procédé à aucune vérification concernant la contamination des sols, ajoute-t-il.

Malgré tout, le VG a avancé ne pas être en mesure de dire précisément si ces déficiences ont entraîné ou non des coûts supplémentaires pour les contribuables lévisiens.

Réaction de Lévis

La Ville de Lévis a immédiatement réagi par la voix de son directeur général, Simon Rousseau, qui s’est engagé à ce que toutes les recommandations du VG soient mises en œuvre.

Lundi soir, les conseillers municipaux ont d’ailleurs voté une modification réglementaire pour revoir le plan de délégation en vue de l’approbation de certaines acquisitions.