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Des Équatoriens renoncent à poursuivre Chevron en justice au Canada

Des Équatoriens renoncent à poursuivre Chevron en justice au Canada
AFP

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Un groupe de plaignants équatoriens a renoncé à des poursuites contre Chevron au Canada, laissant ainsi en suspens pour le moment la longue bataille judiciaire entre les deux parties. 

Des indigènes de la région d’Oriente, dans le centre de l’Équateur, avaient attaqué en justice la filiale de Chevron au Canada pour récupérer 9,5 milliards de dollars d’indemnités pour pollution dans la forêt amazonienne. 

Mais une Cour d’appel de l’Ontario a jugé en 2017 que cette filiale était une entité légale distincte de sa maison mère américaine et que ses actifs ne pouvaient être saisis. Et la Cour suprême du Canada a refusé en avril d’entendre un appel des plaignants. 

Chevron avait récemment entamé une procédure pour débouter complètement la plainte des Equatoriens, ce à quoi les plaignants ne se sont pas opposés. 

Dans cette affaire au long cours et aux multiples ramifications juridiques, les villageois veulent forcer Chevron à payer pour la pollution de leurs terres traditionnelles entre 1964 et 1992 par Texaco, une société pétrolière américaine rachetée en 2001 par Chevron. 

Les autochtones ont obtenu une première condamnation contre Chevron en Équateur en 2011. Mais le groupe pétrolier n’ayant pas d’actifs dans ce pays, les plaignants se sont tournés vers des tribunaux de plusieurs pays, dont les États-Unis, le Canada, le Brésil ou l’Argentine, pour tenter de faire appliquer cette décision. 

Selon Chevron, la plainte au Canada représentait la dernière affaire en cours des plaignants contre la compagnie. 

Mais les Équatoriens « sont en train d’explorer d’autres options et feront une annonce en temps voulu », a affirmé leur avocat Patricio Salazar dans un communiqué.  

« À ce jour, aucun tribunal dans le monde ne s’est prononcé sur le fond des réelles preuves du jugement historique rendu en Équateur. Nous sommes déterminés à ce qu’un tel jugement intervienne aussi rapidement que possible », a-t-il ajouté.