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Le CRTC sort ses gants de boxe

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Comme il lui arrive parfois, le CRTC a enfilé ses gants de boxe pour, soi-disant, mettre de l’ordre dans l’internet. Il n’y est pas allé de main morte.

Si Bell, Rogers, Vidéotron et compagnie ne portent pas leur cause devant la Cour fédérale ou n’en appellent pas au cabinet, ils devront rembourser environ 325 millions de dollars aux petits fournisseurs comme Distributel, ColbaNet, B2B2C et les autres. Selon le CRTC, cette somme leur aurait été facturée en trop depuis 2016.

Les consommateurs se réjouiront sûrement du Code sur les services internet dont le Conseil a accouché le 31 juillet. Le nouvel évangile réglementaire comporte 486 articles, aussi ennuyeux à lire que des psaumes. S’il favorise l’humble abonné, le code porte un solide uppercut aux gros fournisseurs d’internet.

La modernisation à petits pas

Le CRTC fixant lui-même les « prix de gros à rabais », les grands fournisseurs devront se priver de centaines de millions de moins durant les années à venir. Pour compenser, la plupart ont donc déjà annoncé qu’ils mettront la pédale douce sur la modernisation de leurs réseaux.

Quelques millions de Canadiens et de Québécois devront s’armer de patience avant de pouvoir enfin participer normalement à l’économie et à la vie numériques de tous les jours. Ces malheureux n’habitent pas tous Saint-Profond. Plusieurs demeurent à quelques kilomètres de Montréal ou d’autres grandes villes.

La situation de l’internet ressemble à s’y méprendre à celle de l’électricité au début du siècle dernier. À Waterloo où je suis né, mes grands-parents ont eu l’électricité en 1902. Mes oncles, qui habitaient sur le chemin Fulford, à six kilomètres de Waterloo, ont pu se débarrasser de leurs lampes à pétrole seulement en 1939, trois décennies plus tard.

La Montreal Light Heat, la Shawinigan Power, la Southern Power, la Quebec Power et une demi-douzaine d’autres compagnies finirent par électrifier presque tout le Québec à la fin de la Deuxième Grande Guerre. Mais dans les régions rurales, on payait l’électricité beaucoup plus cher qu’à Montréal pour moins de rendement. Il a fallu la nationalisation en 1962 pour que les prix et la qualité deviennent uniformes.

La téléphonie, un service essentiel (mais moins que l’internet), n’a jamais été nationalisée. Quelques compagnies, Bell en particulier, ont exercé longtemps un monopole tout puissant qui leur a permis de facturer des prix exorbitants jusque dans les années 1980.

Et si on nationalisait ?

Aujourd’hui, le CRTC fait le pari qu’en fixant lui-même les prix de gros consentis par les grands fournisseurs aux plus petits, il accentuera la concurrence et arrivera plus vite à ce que tous les Canadiens soient servis adéquatement.

Malheureusement, le nouveau code du CRTC est si favorable aux consommateurs et si contraignant qu’il me semble plutôt de nature à refroidir l’ardeur des grands distributeurs dans le déploiement de leurs réseaux à large bande. À moins d’un miracle, on n’arrivera pas à ce que 95 % des foyers et des entreprises aient un accès internet à haute vitesse d’ici à 2026. C’est pourtant la cible déjà bien tardive qu’avait fixée Ottawa.

Faudra-t-il nationaliser les fournisseurs d’internet si l’on veut que tous les Canadiens, où qu’ils soient, aient enfin accès à l’internet à large bande à un prix décent et dans un délai raisonnable ? Peut-être...