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Julie Payette pourrait avoir des sensations fortes!

Mohamed Imed Torjemane
Photo ourtoisie Julie Payette, gouverneure générale du Canada

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On va se coucher tard lundi prochain. C’est à peu près la seule certitude que l’on peut avoir.

Les sondages nous prédisent des résultats ultra serrés. Et les agrégateurs de sondages, qui traduisent les intentions de vote en nombre de sièges avec une grande confiance mathématique, évoquent des scénarios de parlement fédéral fait de groupes minoritaires.

Personnellement, j’ai appris à me méfier de ces agrégateurs. Ils m’ont fait perdre des sous lors de paris « sportifs » que nous, journalistes, organisons pour le plaisir avant chaque élection. Je m’étais fié aux prédictions que ces cartomanciennes 2.0 tirent d’une soupe de sondages ayant des méthodologies et spécialités régionales diverses. Enfin...

Droit mou, droit flou

On ne peut toutefois ignorer le scénario de gouvernement de coalition même si, comme je le soulignais hier, ce n’est pas dans les mœurs du Dominion.

Si c’est le cas, il se peut bien qu’à l’heure tardive où l’on mettra la tête sur l’oreiller, le 21 octobre, on ignorera qui formera le gouvernement.

Car en ces circonstances, le droit est tout sauf clair, comme me le rappelait hier le constitutionnaliste Patrick Taillon, professeur à l’Université Laval. Comme souvent dans notre système, rien n’est écrit dans les textes de loi, et tout découle de conventions constitutionnelles, du « droit mou ».

La doctrine Harper

La preuve : en 2008, souvenez-vous, Stephen Harper n’obtient pas de majorité. Quelques jours plus tard, les chefs libéral et néo-démocrate Stéphane Dion et Jack Layton annoncent qu’ils ont signé une entente et proposeront à la gouverneure générale Michaëlle Jean de former un gouvernement de coalition qui aura l’appui parlementaire du Bloc.

Harper est en furie, demande à Mme Jean de proroger le Parlement. La GG y réfléchit un peu, mais finit par accepter.

Harper affirme plusieurs choses à l’époque, me rappelle M. Taillon, qui vont pas mal secouer le « droit mou » dont je parle plus haut. D’abord que, selon lui, le chef qui a obtenu le plus de voix a le droit de former un gouvernement.

S’il avait perdu le vote populaire, il aurait dû, opine Harper, démissionner ; ce qui n’était pas son cas.

À ses yeux, il revient au parti ayant recueilli le plus de voix d’avoir la première chance de former un gouvernement. Pour Harper, l’union des « perdants » ne devrait donc jamais gouverner.

Plusieurs contestent cette façon de voir. Ils estiment qu’au contraire, les perdants peuvent proposer à la GG de former une coalition. Au Nouveau-Brunswick et en Colombie-Britannique, en des cas semblables, on a démontré que le vote sur le discours du trône devient déterminant.

Le 21, Scheer pourrait bien se dire vainqueur, alors que Trudeau refuserait de concéder la défaite en espérant pouvoir forger une coalition ! Dans un tel cas, à qui le Bloc donnerait-il sa confiance ?

La gouverneure générale Julie Payette, qui, selon de récents articles dans le ROC, trouvait son boulot ennuyeux, pourrait avoir des sensations fortes à partir de lundi. Mais ce n’est évidemment pas à elle de trancher.