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Régis Labeaume renonce à abolir les référendums municipaux

Le maire de Québec, Régis Labeaume.
Photo Simon Clark Le maire de Québec, Régis Labeaume.

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Après avoir mené une croisade auprès du gouvernement du Québec pour obtenir l'abolition des référendums municipaux, Régis Labeaume fait volte-face et juge qu’il n’est plus nécessaire d’aller de l’avant. 

En 2017, en commission parlementaire pour l’étude du projet de loi 122, le maire de Québec avait déploré le blocage de certains projets immobiliers par une minorité de citoyens. Il avait même déclaré que les référendums, sur la scène municipale, étaient «antidémocratiques» et servaient principalement l’intérêt de petits groupes organisés «au détriment de l’intérêt collectif». 

Le ministre Martin Coiteux, dans le gouvernement Couillard, avait accédé à la demande du maire de Québec et de nombreux autres maires et mairesses qui partageaient son point de vue. En contrepartie, l’État québécois obligeait les villes à adopter une nouvelle politique de consultation publique. 

Après analyse, les modalités imposées par l’État ont été jugées beaucoup trop contraignantes par la Ville de Québec qui redoutait un «capharnaüm épouvantable» sur le plan administratif et des délais additionnels de six mois pour des modifications mineures à des règlements de zonage et d’urbanisme. 

«Le règlement qui nous a été présenté (par le ministère des Affaires municipales) n’est pas bon... on refuse ça. On veut garder une administration véloce, performante, et on veut que les permis sortent. On pense que six mois de plus, ça n’a pas de bon sens. Ça aurait été injuste pour les citoyens et les promoteurs concernés», a-t-il ajouté. 

Travailler «en amont» 

L’administration Labeaume se dit maintenant prête à composer avec le maintien du processus d’approbation référendaire, convaincue que le recours à cet outil sera rarissime puisqu’elle compte adopter «les meilleures pratiques» en matière de consultation publique et travailler «en amont» pour susciter l’adhésion des citoyens. 

Elle lancera une démarche consultative auprès de la population sous peu, afin d’élaborer sa nouvelle politique de participation publique. Le maire, par ailleurs, a l’intention de réclamer des changements législatifs au gouvernement pour élargir le périmètre des zones visées par un référendum. «Nous, on considère que si c’est juste les intérêts des gens très proches (d’un projet), les intérêts plus larges de la communauté ne sont pas représentés là-dedans», a-t-il exprimé en conférence de presse. 

Une «victoire» pour la démocratie 

Les partis d’opposition à l’hôtel de ville ont salué le changement de cap de l’administration Labeaume. «C’est une victoire pour la démocratie et pour les citoyens que le maire ait fait un virage à 180 degrés», a réagi le chef de Québec 21, Jean-François Gosselin. 

«Je suis très heureux du résultat. Je pense que le bon sens triomphe. Le paternalisme que le maire a toujours exprimé à l’endroit des référendums et des citoyens n’a pas sa place. L’arme référendaire, elle est rarissime et lourde pour les citoyens. Je crois qu’elle a bien été utilisée et jusqu’à maintenant, elle a permis d’améliorer des projets alors je pense qu’on est tous gagnants», a renchéri le conseiller de Démocratie Québec, Jean Rousseau. 

Messieurs Gosselin et Rousseau s’opposent à la volonté du maire de modifier les règles pour élargir le périmètre d’une zone visée, ce qui aurait pour effet de «diluer» le pouvoir des riverains directement concernés par un projet. 

Six référendums depuis 2004 

Le dernier référendum sur le territoire de la Ville de Québec a eu lieu en juillet 2017. Des citoyens du Vieux-Québec avaient alors réussi à forcer un promoteur à retourner à la planche à dessin pour revoir son projet de transformation de la Maison Béthanie et réduire le nombre d’unités résidentielles. Il y en a eu six au total depuis 2004. Les plus médiatisés concernaient les projets d’immeubles aux îlots Irving et Esso.