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Le VG critique le processus d’achat des midibus par le RTC

L’administration du maire Labeaume a minimisé la portée de ces remarques

Quebec
Photo d’archives, Stevens Leblanc Rémy Normand, président du RTC, lors de la conférence de presse pour la mise en service graduelle des midibus, en mars 2019.

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Le vérificateur général (VG) de la Ville de Québec a tapé mardi sur les doigts du Réseau de transport de la Capitale (RTC) qui « aurait dû faire preuve de plus de rigueur » dans le processus d’acquisition de gré à gré de 32 midibus belges.

C’est du moins ce qu’on peut lire dans le rapport annuel 2019 déposé par le VG et rendu public mardi.

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Photo d'archives Stevens LeBlanc

Michel Samson rappelle que des clauses du contrat d’acquisition auprès du fournisseur belge Van Hool permettent d’obtenir des pièces de rechange. 

« Toutefois, le RTC aurait pu adopter de meilleures pratiques en matière de gestion contractuelle. Par exemple, aucun prix pour les différentes pièces de rechange n’a été demandé au bordereau de prix de la soumission, ce qui n’est pas une bonne pratique pour obtenir des prix concurrentiels », pointe-t-il.

Selon lui, le RTC aurait dû prévoir que « l’acquisition de véhicules fabriqués en Europe impliquait également l’acquisition de pièces européennes et l’impossibilité de faire correspondre ces dernières avec des pièces autres qu’européennes ». 

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Photo d'archives Stevens LeBlanc

Autres griefs

Le Réseau se trouve donc « devant un monopole de Van Hool pour l’approvisionnement en pièces de rechange, où il est impossible de comparer la valeur de ces pièces sur le marché nord-américain pour des pièces équivalentes », estime M. Samson.

D’après le VG, « le RTC n’a pas non plus prévu l’inclusion d’un jeu de pièces de rechange avec la livraison du premier midibus. À cet effet, l’étude d’impact mentionnait de prévoir un stock de rechange minimal représentant de 5 % à 10 % de la valeur d’acquisition des midibus ». 

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Photo d'archives Jean-François Desgagnés

Michel Samson estime également que « dans le processus d’acquisition des midibus, le RTC aurait dû faire preuve de plus de rigueur quant à la suffisance des documents consignés initialement dans le dossier afin d’octroyer un contrat de gré à gré pour le second lot de 32 midibus ». 

Réactions

Mardi, Régis Labeaume a brièvement réagi en marge d’un point de presse. 

« Tout a été fait correctement. On appuie les recommandations du VG. Il n’y a pas de soucis », a-t-il laissé tomber. 

Rémy Normand, président du RTC, a répondu par courriel. 

« Le VG dénote que le RTC aurait pu être plus rigoureux quant à la suffisance des documents consignés dans le dossier d’acquisition des midibus et des pièces de rechange, a-t-il rappelé. Ce n’est pas la démarche qui est critiquée ou jugée insuffisante, mais bien la conciliation des documents au dossier. »

Les midibus sont des bus hybrides de 24 places assises. Le RTC en a acquis 64.

Le premier midibus a commencé à circuler dans les rues de la Capitale-Nationale en janvier 2018. Le coût total d’acquisition a été de 51,2 M$. Cette somme a été financée à hauteur de 85 à 90 % par les deux paliers de gouvernements supérieurs.