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Cirque du Soleil : une toile d’araignée à l’échelle de la planète

La multinationale en quête d’une aide gouvernementale possède plusieurs filiales dans des paradis fiscaux

Cirque du Soleil
L’organigramme du Cirque du Soleil montre que l’entreprise détient des dizaines de filiales et de sous-filiales dans le monde.

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L’organigramme du Cirque du Soleil a récemment fait surface dans le cadre des procédures de restructuration financière de l’entreprise. On y découvre une structure d’une complexité inouïe, composée de filiales et de sous-filiales domiciliées partout dans le monde.

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Le Cirque compte notamment des filiales aux îles Caïmans et au Luxembourg, deux paradis fiscaux notoires. La plus importante d’entre elles, CDS Luxembourg Holdings S.à r.l., chapeaute la plupart des activités de l’entreprise en Europe, en Asie et en Océanie.

Aux États-Unis, les nombreuses filiales du Cirque sont majoritairement constituées au Delaware, un État où l’on considère généralement que les lois et la jurisprudence sont favorables aux entreprises.

« C’est un beau cas ! » s’est exclamé hier au téléphone Ivan Tchotourian, professeur spécialisé en droit des sociétés à l’Université Laval.

« On s’entend, il y a un côté tout à fait légal, tout à fait stratégique qui explique très bien cette complexité de l’organigramme, a-t-il poursuivi. Mais il peut aussi y avoir, derrière ça, un souci de vouloir profiter de la législation plus clémente de certains États. »

M. Tchotourian a tenu à souligner que la multiplication des filiales et le recours aux paradis fiscaux sont des pratiques courantes chez les multinationales.

« Le vrai problème, c’est l’opacité derrière ce genre de structure », a-t-il affirmé.

Pertes au Luxembourg

Le Cirque a d’abord soutenu que les filiales constituées aux îles Caïmans et au Luxembourg « n’ont jamais servi ». Mais devant l’insistance du Journal, l’entreprise a fini par admettre que l’une d’entre elles a été active dans les dernières années.

« CDS Luxembourg Holdings S.à r.l. est une société de gestion, qui a réalisé des pertes financières au cours des dernières années. Elle est en processus de liquidation depuis maintenant plusieurs mois », a indiqué une porte-parole du Cirque du Soleil, Caroline Couillard.

« Le Groupe Cirque du Soleil ne fait pas d’évitement fiscal et n’utilise aucune structure fiscale permettant d’éviter quelque impôt que ce soit au Canada et dans les autres juridictions où il présente des spectacles », a-t-elle ajouté.

Quoi qu’il en soit, le professeur Tchotourian croit que Québec devrait presser le Cirque de sortir des paradis fiscaux avant de lui venir en aide financièrement. 

« Est-ce que le gouvernement peut se permettre de ne pas exiger certaines contreparties, notamment en ce qui a trait aux paradis fiscaux ? » a-t-il demandé.

Offre acceptée

Selon l’agence Bloomberg, le Cirque a accepté mardi soir la plus récente offre d’achat présentée par des prêteurs à qui l’entreprise doit des centaines de millions de dollars. 

En vertu de la proposition, ces créanciers détiendraient la quasi-totalité du Cirque, ce qui aurait pour effet d’éjecter les actionnaires : la firme texane TPG, le fonds chinois Fosun et la Caisse de dépôt et placement.

La propriété du Cirque du Soleil échapperait alors complètement au Québec. D’après Bloomberg, l’offre des prêteurs prévoit tout de même le maintien du siège social de l’entreprise à Montréal et la création d’un fonds pour payer une partie des sommes dues aux employés licenciés.

De plus, à l’instar de l’offre déposée le mois dernier par TPG, Fosun et la Caisse, celle des prêteurs inclut l’injection de 300 millions de dollars américains (405 M$ CA) pour la relance du Cirque. Mais contrairement aux actionnaires actuels, les prêteurs financeraient entièrement cet apport. Rappelons que l’offre du groupe mené par TPG s’appuie sur un prêt de 200 millions $ US (environ 270 millions $ CA) de Québec.

Joint par Le Journal hier, le président du conseil d’administration du Cirque, Mitch Garber, n’a pas souhaité commenter.

L’offre des prêteurs doit être présentée demain en Cour supérieure. Les autres acheteurs potentiels ont jusqu’au 10 août pour se manifester. Québecor et Lune Rouge, propriété de Guy Laliberté, étudient le dossier.