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Accélération des projets d’infrastructure: l’opposition craint un cheval de Troie

Vincent Marissal
Photo d'archives Vincent Marissal

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Libéraux et solidaires soupçonnent le gouvernement Legault d’utiliser la mise en chantier accélérée de 181 projets d’infrastructures pour tester des allègements réglementaires permanents à long terme.

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Au deuxième jour des audiences en commission parlementaire sur le projet de loi 66, le critique libéral Gaétan Barrette s’est dit de plus en plus convaincu que les mesures d’accélération prévues dans la pièce législative seront utilisées comme «une expérience pour, plus tard, étendre cela de façon permanente».  

Quelques minutes plus tard, son collègue solidaire Vincent Marissal a renchéri en disant y voir «un cheval de Troie, qui est, comme chacun sait, une bonne vieille ruse mythique pour entrer en grande pompe avec d’autres intentions».   

Déposée cet automne après l’échec du projet de loi 61, la nouvelle pièce législative permettra notamment d’accélérer les processus d’expropriation et d’évaluation environnementale dans le cas de 181 projets d’infrastructure identifiés en annexe.  

«Projet pilote»

Toutefois, la Fédération des chambres de commerce du Québec a déclaré mardi qu’elle aimerait que cette expérience soit vue comme un «projet pilote», notamment en matière d’autorisation environnementale, pour étendre éventuellement les nouvelles mesures à l’ensemble des travaux d’infrastructure.  

C’est justement ce que craint le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE), qui témoignait mercredi devant les élus. «C’est profondément inquiétant pour nous parce que ça vient ouvrir la voie à un affaiblissement permanent de la protection environnementale au Québec et on voit déjà, y compris dans le cadre des travaux sur ce projet de loi, que certains acteurs s’empressent de réclamer que de telles mesures soient permanentes», a déclaré sa directrice générale, Geneviève Paul, en matinée.  

Temps extraordinaires

De son côté, la présidente du Conseil du trésor, porteuse du dossier, a tenté de rassurer les opposants. «Non, je ne chevauche pas un cheval de Troie», a assuré Sonia LeBel. 

Les mesures exceptionnelles, a-t-elle rappelé, serviront à accélérer la mise en chantier de certaines infrastructures afin de relancer l’économie québécoise, ralentie par la pandémie de la COVID-19.  

Un peu plus tôt, Mme LeBel a fait valoir que le projet de loi visait à répondre aux «temps extraordinaires» que traverse le Québec en ce moment. «On n’aurait probablement pas cette conversation-là et je ne serais probablement pas assise à cette table si on n’était pas dans un temps extrêmement particulier», a-t-elle souligné.  

Vérificatrice générale

En fin de journée, la vérificatrice générale et le commissaire au développement durable sont venus ajouter du poids à deux préoccupations du CQDE et d’Équiterre. Le projet de loi 66 met sur un même pied d’égalité les principes «éviter-réduire-compenser», alors qu’on priorise présentement le fait d’éviter de construire en milieux humides, a souligné la vérificatrice générale, Guylaine Leclerc.  

De la même façon, les groupes ont souligné en cœur que le Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE), qui vise justement à alléger les processus environnementaux, doit entrer en vigueur incessamment. «Comment ça se fait qu’on ne donne pas, à ce mécanisme-là, la chance d’être mis en œuvre, de voir son efficacité, avant de toucher aux exigences environnementales?» s’est questionné le commissaire au développement durable, Paul Lanoie.  

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