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21 jours de prison pour avoir insulté et interrompu un juge

Les comparutions virtuelles entraînent des dérapages dans les salles de cour

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Un habitué des palais de justice qui a insulté et interrompu plusieurs fois un juge lors d’une comparution virtuelle passera 21 jours derrière les barreaux pour montrer l’exemple, a tranché récemment la Cour du Québec.

« Dans les circonstances, compte tenu de la nature des propos proférés, compte tenu des antécédents judiciaires de l’accusé et prenant compte de ses excuses, une courte période d’emprisonnement s’impose afin de dénoncer suffisamment le comportement inacceptable », explique le juge Dennis Galiatsatos dans sa décision rendue le 12 novembre dernier.

Quelques jours plus tôt, Joshua Marion, 26 ans, avait dû être traîné de force par les agents de détention pour comparaître virtuellement devant le magistrat, au palais de justice de Montréal. Il est accusé d’avoir proféré des menaces de mort dans un contexte conjugal.

« Devant le juge et tout le long de l’audition, l’accusé interrompait sans cesse le juge et les avocats. Son ton était insistant, impatient et condescendant. Il insistait pour retrouver sa liberté immédiatement », peut-on lire dans le document de cour, qui précise que l’accusé émettait des commentaires « sarcastiques » et « insistants » sur un ton « condescendant ».

Or, au moment de rendre la décision – réclamée répétitivement par Marion –, ce dernier s’est « davantage désorganisé », insultant le juge en criant à tue-tête.

Moins intimidant ?

Ce genre de comportement est de plus en plus observé lors de comparutions virtuelles avec des accusés détenus, a pour sa part fait valoir le procureur de la Couronne, Me Khalid Alguima, devant le juge.

« Je ne dirais pas que c’est la norme, mais ça arrive plus souvent que ça arrivait, selon mon expérience [...] Je pense que c’est exacerbé par la vidéo parce qu’on est moins intimidé par la salle, et peut-être que la frustration est plus facile à exprimer », avance Me Alguima.

Il estime que les tribunaux doivent envoyer un message clair quant au décorum à maintenir en cour, virtuelle ou en personne. 

« Les juges [...] tolèrent beaucoup d’écarts et comprennent beaucoup la situation des accusés, mais parfois, il faut sanctionner les comportements qui dépassent les bornes, et là je pense que c’était un cas où ça s’y prêtait très bien », poursuit-il. 

Malgré les excuses de l’accusé quelques jours après les faits, le juge a décidé d’imposer une peine de 21 jours d’emprisonnement pour outrage au tribunal, rappelant que ce genre de nuisances à la cour sont intolérables.

« Les tribunaux ne doivent pas baisser les bras devant le comportement inacceptable de certains accusés impolis et vulgaires. Au contraire, l’intégrité du système judiciaire doit être préservée à tout prix et le juge a un rôle primordial à jouer », écrit-il.


♦ Joshua Marion sera de retour devant la cour le 27 novembre prochain pour la suite des procédures à son dossier.