/opinion/blogs
Navigation

La discrétion du pouvoir discrétionnaire policier

GEN-Manifestation "Québec Debout" au stade Olympique
Photo Mario Beauregard

Coup d'oeil sur cet article

La médiasphère québécoise s’enflamme à propos de la récente manifestation montréalaise contre les mesures sanitaires. On ressasse en boucle la même statistique: sur 30 000 manifestants non masqués, moins de 30 ont reçu des contraventions. On taxe donc les policiers qui surveillaient la manifestation de laxisme. On compare avec la vigueur qu’ils ont mise à appliquer le règlement dans d’autres circonstances (des rassemblements domestiques, le couvre-feu, ...) et on a une impression de favoritisme envers les antimasques. Et si, dans tous ces cas, ils ne faisaient que leur possible pour faire leur travail? Je ne demande pas qu’on arrête de les juger; je pense seulement qu’on peut les juger plus justement qu’on le fait actuellement.

Prioriser l’attaque à la circulation

Je dois faire un détour pour revenir au sujet principal. Je me suis toujours insurgé que les policiers n’appliquent pas telles quelles les limites de vitesse sur les autoroutes. La plupart vont souvent tolérer qu’on roule jusqu’à 110 km/h. Est-ce légal? Oui : ce faisant, ils utilisent leur pouvoir discrétionnaire. Est-ce une bonne décision? Pas nécessairement : et c’est ici que la critique est pertinente. S’ils le font parce qu’ils ne pourraient intervenir sans augmenter le danger de certains automobilistes, en se disant que la vie d’aucun piéton ni cycliste n’est en jeu, c’est bon. S’ils le font parce qu’ils décident que, dans le fond, 110 km/h, c’est bin correct aussi... c’est moins bon.

Le pouvoir discrétionnaire des policiers est nécessaire parce que, tant qu’ils ne seront pas assez pour arrêter et punir tous les délits (aussi bien dire «jamais»), ils devront prioriser. Il faut donc qu’ils puissent se justifier du fait de ne pas avoir donné de contraventions pour excès de vitesse si, en même temps, ils recevaient un appel pour attaque à main armée. Comme ils suivent la priorisation de la loi pour arrêter les crimes les plus graves en premier, ils doivent pouvoir choisir lesquels laisser passer. Généralement, on le comprend et on l’accepte assez bien, sauf dans les cas d’abus évidents (quand le maire de Montréal tente de le leur faire utiliser pour avantager son fils, par exemple).

Les délits qui auraient pu avoir lieu

C’est ce qu’ils ont fait le 1er mai lors de la manifestation. Les chiffres de 28 contraventions pour non-port du masque, de 6 constats d’infraction municipale et de 4 arrestations pour entrave au travail policier, bris de condition et agression armée nous semblent ridiculement petits. On évalue mal la situation en ne tenant pas compte de tous les délits qui auraient pu être commis si les forces policières présentes s’étaient concentrées sur les contraventions pour non-port du masque.

Le risque du non-port est décalé et incertain, et une telle manifestation est directement dangereuse de bien d’autres manières. Aurait-on été plus heureux si 300 ou 3000 contraventions pour non-port du masque avaient été distribuées, mais que les environs du Stade avaient été saccagés ou que des manifestants étaient morts dans des mouvements de foule incontrôlés?

Appel à un jugement juste

Pour bien juger la situation, il faut comparer le nombre de manifestants au nombre de policiers; évaluer la coopérativité des manifestants (on sait que ceux de 2012 et les policiers, par exemple, étaient souvent bien plus antagonistes); réfléchir à tous les délits qui peuvent se passer et échapper à la bonne volonté des organisateurs quand autant de personnes sont rassemblées et s’enflamment mutuellement dans leur militantisme.

Peut-être que les policiers sont à blâmer. Peut-être qu’ils auraient pu en faire plus. Peut-être qu’ils sont peu intervenu parce qu’ils sont écoeurés des règles sanitaires qui les éloignent de l’application de lois qu’ils trouvent plus importantes – ce qui serait un problème, parce qu’ils se feraient politiciens ou juges en agissant en fonction de ce qui leur importe, à eux.

Mais peut-être qu’ils ont seulement fait un usage pertinent du pouvoir discrétionnaire qui est le leur... et qui, s’il est habituellement discret, s’est ce jour-là exercé sans discrétion.