/news/provincial
Navigation

L’Ancienne-Lorette et Saint-Augustin repartent en guerre contre la Ville de Québec en cour

Une nouvelle bataille judiciaire à l’agglo de Québec

Quebec
Photo d'archives, Stevens LeBlanc Les maires Gaétan Pageau (L’Ancienne-Lorette), Sylvain Juneau (Saint-Augustin) et Bruno Marchand (Québec) avaient eu une première rencontre fructueuse le 24 novembre dernier, avant que le climat ne s’envenime en fin d’année.

Coup d'oeil sur cet article

Les villes de L’Ancienne-Lorette et Saint-Augustin passent de la parole aux actes. Elles relancent les procédures judiciaires contre la Ville de Québec pour contester les nouvelles règles imposées en 2022 au sujet de leur quote-part d’agglomération.  

Comme le révélait Le Journal, en décembre, cette saga qui n’en finit plus de finir est loin d’être terminée, même si les villes défusionnées – surfacturées depuis 2008 par Québec – ont déjà eu gain de cause devant les tribunaux pour les années passées.

Cette fois, c’est le futur qui pose problème et l’adoption de nouveaux règlements établissant le montant de la quote-part imposé par la Ville de Québec en fin d’année pour les services fournis par l’agglomération (comme la police, le transport en commun, etc.) en 2022 et de nouvelles règles pour le partage des dépenses mixtes.

Les élus lorettains se sont réunis en séance extraordinaire, mardi après-midi, afin de mandater un cabinet d’avocats pour défendre leurs intérêts. Le dossier judiciaire – qui avait été suspendu – sera donc réactivé et inclura la contestation des deux règlements controversés adoptés « à la hâte », fin décembre.

« L’espoir de renouveau suscité le 24 novembre dernier lors de ma première rencontre avec le maire Marchand a fait place à la déception et à l’incompréhension devant cette volte-face inattendue », a déclaré le maire de L’Ancienne-Lorette, Gaétan Pageau, par voie de communiqué.

« Comme nous ne pouvons faire valoir notre position en raison du déséquilibre entre les voix de la Ville de Québec et des villes liées au conseil d’agglomération, le seul moyen de se faire entendre est malheureusement de se tourner à nouveau vers les tribunaux », a-t-il déploré.

Recours devant la CMQ

Le conseil municipal de Saint-Augustin devait lui aussi adopter, mardi soir, des résolutions allant dans le même sens que celles de L’Ancienne-Lorette. 

Les deux villes défusionnées entendent également recourir à un autre mécanisme de contestation en saisissant la Commission municipale du Québec (CMQ) de ce litige.

Juneau demeure confiant

Plus tempéré que son homologue de L’Ancienne-Lorette, le maire de Saint-Augustin-de-Desmaures dit avoir bon espoir d’en arriver à un règlement négocié, en cours d’année, avec la Ville de Québec.

Sylvain Juneau refuse d’ailleurs de parler d’une « déclaration de guerre ». La contestation judiciaire vise davantage, dit-il, à « protéger les droits » de ses contribuables qu’à mettre de l’huile sur le feu. « Mon intention, c’est de régler tout ça par la discussion », a-t-il exprimé en entrevue.

Le maire de Québec, Bruno Marchand, dit avoir « tout fait pour éviter ce recours judiciaire ». « Nous aurions aimé qu’il en soit autrement [...]. Maintenant, regardons vers l’avant et espérons que ce recours permettra de clarifier une fois pour toutes la situation. On souhaite que le dossier se règle rapidement », a-t-il réagi.   

À voir aussi   

Commentaires

Vous devez être connecté pour commenter. Se connecter

Bienvenue dans la section commentaires! Notre objectif est de créer un espace pour un discours réfléchi et productif. En publiant un commentaire, vous acceptez de vous conformer aux Conditions d'utilisation.