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Sous le nez des douaniers: plus de 1000 tonnes de tabac passées par des camionneurs

Le gouvernement a ainsi perdu plus de 217 millions $ en droits et taxes fédérales pendant près de deux ans

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Photo d’archives Le 27 mai 2019, des douaniers ont retrouvé du tabac dissimulé à travers des copeaux de bois, dans la remorque d’un camion.

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Un groupe de camionneurs a reconnu devant le tribunal avoir passé sous le nez des douaniers canadiens plus de 1000 tonnes de tabac de contrebande destiné à la réserve de Kahnawake sur une période de près de deux ans.

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De septembre 2017 à mai 2019, l’organisation criminelle a fait traverser la frontière à 88 camions-remorques remplis de tabac en vrac en provenance des États-Unis. 

Cette fraude a entraîné plus de 217 millions $ en pertes de droits et taxes fédérales sur le tabac, a-t-on appris cette semaine au palais de justice de Longueuil, lors du plaidoyer de culpabilité de huit coaccusés.

Le projet Butane, de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), a permis aux enquêteurs de déceler les modus operandi des contrebandiers, qui impliquaient des camionneurs, des compagnies de transport et des importateurs de marchandise.

L’objectif de la fraude était de faire passer le tabac en contrebande, afin qu’il soit livré sur la réserve autochtone de Kahnawake, sur la Rive-Sud de Montréal.

Le 10 mai 2018, ils ont saisi 17 382 kg de tabac, soit pour plus de 2,5 millions $ de droits et taxes fédérales éludés.
Photo d’archives
Le 10 mai 2018, ils ont saisi 17 382 kg de tabac, soit pour plus de 2,5 millions $ de droits et taxes fédérales éludés.

  

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À la place de fruits et légumes

Pour berner les douaniers, deux modes opératoires étaient utilisés. Le premier consistait à faire traverser la frontière par deux camionneurs en même temps. L’un transportait de la marchandise légitime, soit des fruits et des légumes, destinée à une compagnie réputée. Ce genre de chargement est considéré comme étant «à faible risque» par l’ASFC. 

Le chargement de l’autre chauffeur, lui, était bondé de tabac de contrebande et utilisait une transaction de couverture d’une compagnie de distribution de fruits et légumes similaire ou identique à la première transaction légitime. 

Et les conducteurs échangeaient leur remorque juste avant de traverser les lignes. Ils reprenaient ensuite leur marchandise respective une fois au Canada.  

L’autre mode opératoire, qui impliquait un seul camionneur, consistait à dissimuler la marchandise à travers un chargement rempli à craquer de copeaux de bois. Pour ce faire, l’organisation avait même créé une compagnie fictive, Les Produits Forestiers Drummond. 

C’est grâce à différentes techniques d’enquête, dont de la filature, l’analyse de registres téléphoniques et autres communications provenant de téléphones cellulaires, de données de géolocalisation et de données financières que les enquêteurs de l’ASFC ont pu démanteler ce réseau.

On aperçoit le véhicule d’un des camionneurs, envoyé à l’inspection secondaire. Il avait tenté d’échanger de tracteur routier et de remorque avec le deuxième chauffeur afin d’éviter la fouille du chargement de tabac.
Photo d’archives
On aperçoit le véhicule d’un des camionneurs, envoyé à l’inspection secondaire. Il avait tenté d’échanger de tracteur routier et de remorque avec le deuxième chauffeur afin d’éviter la fouille du chargement de tabac.

Deux saisies

Le premier mode opératoire, soit à l’aide de deux camionneurs, a pris fin en mai 2018, après une saisie au poste de Saint-Bernard-de-Lacolle de 17 382 kg de tabac de contrebande. 

C’est à ce moment que l’organisation criminelle a dissimulé la marchandise dans les copeaux de bois, jusqu’à ce qu’une deuxième saisie, un an plus tard, ait lieu, cette fois-ci au poste frontalier de Herdman, à une trentaine de kilomètres de Salaberry-de-Valleyfield. 

Parmi les huit coaccusés qui ont plaidé coupables, on compte les deux principales têtes dirigeantes, Martin Bessette et Éric Landry, qui étaient responsables d’organiser l’entrée du tabac au pays. 

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