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[EN IMAGES] Refoulés à la porte du Salon bleu, les péquistes ne siégeront pas avant l’abolition du serment au roi

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Refoulés à la porte du Salon bleu, les trois députés péquistes promettent de ne pas siéger avant l’adoption d’un projet de loi pour abolir le serment au roi. Devant l'ouverture exprimée par l'ensemble des partis, l’affaire pourrait se régler dès la semaine prochaine.

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« On veille à ce que le résultat soit atteint réellement », a déclaré le chef péquiste Paul St-Pierre Plamondon quelques heures après son coup d’éclat en compagnie des députés Pascal Bérubé et Joël Arseneau. 

Le chef péquiste Paul St-Pierre Plamondon et les députés Pascal Bérubé et Joël Arseneau n’ont pu entrer au Salon bleu pour siéger, jeudi, parce qu’ils ont refusé de prêter serment au roi.
Photo Stevens LeBlanc
Le chef péquiste Paul St-Pierre Plamondon et les députés Pascal Bérubé et Joël Arseneau n’ont pu entrer au Salon bleu pour siéger, jeudi, parce qu’ils ont refusé de prêter serment au roi.

Les trois mousquetaires indépendantistes se sont présentés à la période des questions, jeudi matin, dans l’espoir que la nouvelle présidente Nathalie Roy leur accorde le droit de siéger, malgré une décision récente de son prédécesseur. 

Ils étaient suivis par une armée de journalistes et caméramans, dans une ambiance de cirque inhabituelle à l’Assemblée nationale. 

M. St-Pierre Plamondon se fait barrer le chemin par un constable spécial, sous l’œil attentif des journalistes.
Photo Stevens LeBlanc
M. St-Pierre Plamondon se fait barrer le chemin par un constable spécial, sous l’œil attentif des journalistes.

D’un ton poli et posé, le chef péquiste a réclamé de pouvoir s’adresser à la sergente d’armes, après s’être fait barrer le chemin par un constable spécial. 

« J’ai eu un ordre clair qui me disait que vous ne devez pas entrer parce que vous n’avez pas prêté serment », a signifié Véronique Michel, chargée de faire respecter l’ordre au Salon bleu.  

Photo Stevens LeBlanc

Présidence inflexible

Au même moment, de l’autre côté des portes closes, la présidente rendait sa décision. 

Mme Roy s’est rangée à l’avis de son prédécesseur, François Paradis, selon qui le serment au roi est nécessaire pour pouvoir siéger. « Je souscris entièrement à cette décision et j’entends l’appliquer », a-t-elle dit.

« Les députés du Parti Québécois doivent se gouverner en fonction de l’état actuel du droit », a-t-elle tranché.

Malgré cette déconvenue, le chef péquiste assure que sa croisade porte ses fruits.

« On fait avancer les choses, estime-t-il. En l’espace d’une semaine seulement, on a réussi à rallier tous les partis pour que ça change. Jeudi, le Parti libéral du Québec a dit qu’il voulait que ça change. » 

En effet, le débat sur le serment au roi, autrefois un aparté, occupe une place importante dans cette rentrée parlementaire.

Même le très fédéraliste député libéral André Fortin a déclaré, jeudi, qu’il ne promettra plus allégeance au roi lorsque ce ne sera plus obligatoire. 

  • Écoutez la rencontre Stéfanie Tougas et Marc-André Leclerc diffusée chaque jour en direct 6 h via QUB radio :

Projet de loi bientôt

Entre-temps, les travaux au Salon bleu se sont poursuivis en l’absence des trois députés péquistes contestataires.  

Québec solidaire a fait adopter une motion, avec l’appui du gouvernement caquiste et de l’opposition libérale, afin que « le serment d’allégeance au roi devienne facultatif suivant l’adoption rapide d’un projet de loi ».

Le député solidaire Sol Zanetti a d’ailleurs déposé à nouveau un projet de loi en ce sens.

Photo Stevens LeBlanc

Le premier ministre François Legault a réitéré son intention de faire de même la semaine prochaine. 

Reste à savoir si les parlementaires accepteront de l’adopter à toute vitesse, alors que la session se termine vendredi prochain. 

– Avec l’Agence QMI

 

Les élus péquistes seront peut-être obligés de présenter un billet du médecin si ça s’éternise 

Si les procédures s’éternisent avant l’abolition du serment au roi, les péquistes devront justifier leur absence du Salon bleu afin de ne pas contrevenir au Code d’éthique des membres de l’Assemblée nationale.

En effet, un député doit faire « preuve d’assiduité dans l’exercice de ses fonctions », prévoit le document qui encadre les agissements des élus. 

Généralement, les députés s’absentent pour une longue période en raison d’un congé de maternité/paternité ou d’une maladie. 

« Dans tous les cas, les députés doivent en informer le Commissaire et avoir les pièces justificatives nécessaires le cas échéant », explique la porte-parole de la commissaire à l’éthique, Anne-Sophie St-Gelais.

Jurisprudence

Mais l’absence prolongée du libéral Tony Tomassi a déjà créé une jurisprudence intéressante. 

L’ex-ministre de la Famille avait dû présenter un billet du médecin pour justifier son refus de siéger après avoir été expulsé du caucus libéral en raison de l’utilisation d’une carte de crédit défrayée par la firme BCIA. 

Malgré cette note du médecin, le Commissaire concluait en 2012 que M. Tomassi avait manqué à ses devoirs en raison d’un manque d’assiduité.  

Abolition rapide souhaitée

Paul St-Pierre Plamondon et ses collègues comptent toutefois sur une abolition rapide du serment obligatoire au roi afin de ne pas avoir à suivre trop longtemps les travaux sur leur téléviseur. 

Mais l’histoire parlementaire est pleine de promesses non remplies.

EXTRAITS DE LA DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

La nouvelle présidente de l’Assemblée nationale, Nathalie Roy, a affirmé jeudi que le serment au roi est nécessaire pour siéger.
Capture d'écran, TVA Nouvelles
La nouvelle présidente de l’Assemblée nationale, Nathalie Roy, a affirmé jeudi que le serment au roi est nécessaire pour siéger.

« [...] force est de constater que le droit parlementaire actuel fait en sorte que tout député doit prêter le serment d’allégeance afin de pouvoir participer aux travaux parlementaires. Il ne s'agit pas, là, d’une question d’opinion, mais bien de l’état
du droit. »

« Sur la question de savoir si une motion serait suffisante pour rendre facultatif le serment au souverain, je rappellerais le principe voulant qu’on ne peut, par motion ou par consentement unanime, déroger à une disposition législative. »

« En terminant, je souhaite que la présente décision mette un terme au débat sur les conséquences de ne pas prêter le serment d’allégeance et que les députés qui ont choisi de ne pas le prêter se gouvernent en conséquence. »

CE QU'ILS EN PENSENT

« Je m’engage, et je le répète, la semaine prochaine, on va déposer un projet de loi pour abolir le serment au roi. »

-François Legault, premier ministre du Québec

« Je pense qu’on est dus pour une bonne conversation au Canada sur la monarchie. »

-André Fortin, député du Parti libéral du Québec

« On ne devrait pas avoir à prêter serment au roi pour siéger à l’Assemblée nationale du Québec. »

-Gabriel Nadeau-Dubois, chef parlementaire de Québec solidaire

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