Ottawa gagne contre deux pros du poker qui ont remporté plusieurs millions de dollars
Leurs gains n’étaient pas seulement le fruit du hasard, tranche le tribunal
-
- Autres
Coup d'oeil sur cet article
Après avoir perdu contre l’ex-champion Jonathan Duhamel l’an dernier, Revenu Canada a eu plus de chance contre deux autres joueurs de poker, qui pourraient devoir payer de l’impôt sur une partie de leurs gains.
• À lire aussi: Champion du monde de poker, un Québécois remporte 4,1 M$!
Moins connus que M. Duhamel, Antoine Bérubé et Philippe D’Auteuil ont gagné au moins 3,2 millions $ et 5,1 millions $, respectivement, en jouant au poker en ligne de 2008 à 2011.
Au Canada, les gains de jeux de hasard ne sont pas imposables à moins que celui qui les empoche se comporte comme le font les gens d’affaires «sérieux», a rappelé la Cour de l’impôt dans des jugements rendus la semaine dernière.
Devant le tribunal, MM. Bérubé et D’Auteuil ont témoigné qu’ils cherchaient «avant tout la compétition, l’adrénaline, le “thrill”» en jouant au poker et que leur comportement était «risqué, téméraire et irrationnel», a résumé le juge Réal Favreau.
La dépendance comme défense
Ils ont en outre soutenu qu’ils ne faisaient rien de spécifique pour minimiser leur prise de risques et qu’ils jouaient régulièrement sous l’influence de l’alcool ou de la drogue.
Selon eux, le fait qu’ils se soient consacrés presque exclusivement au poker de 2008 à 2011 et qu’ils n’occupaient pas d’emploi leur permettant de vivre ne signifiait pas pour autant qu’ils exploitaient une entreprise.
Très actifs
Joueur de poker
professionnel
Pendant ces quatre années, Antoine Bérubé et Philippe D’Auteuil ont joué au poker de 255 à 330 jours par an, souvent plusieurs heures par jour et sur plusieurs tables en même temps.
Le fisc a aussi noté que les deux joueurs se sont servis du logiciel Holdem Manager, lequel permet notamment aux utilisateurs de conserver leurs statistiques personnelles et d’obtenir des informations sur leurs adversaires.
MM. Bérubé et D’Auteuil ont tous deux pu acquérir des biens immobiliers en payant comptant, a noté le magistrat dans ses décisions.
Malgré leur «mode de vie hors normes», les deux joueurs avaient «un comportement d’hommes d’affaires sérieux», a tranché le juge Favreau.
Ils visaient le profit
«Selon la prépondérance des probabilités [ils avaient] l’intention subjective de réaliser un profit en s’adonnant à [leurs] activités de poker» et se servaient de leurs habiletés «pour gagner [leur] vie au poker, un jeu de hasard où l’habileté entre fortement en ligne de compte», a-t-il ajouté.
L’avocat des deux hommes, Danny Galarneau, a indiqué hier au Journal qu’il allait en appeler des deux jugements. Me Galarneau a déjà porté en appel une autre décision rendue par le même juge l’automne dernier à l’encontre d’un autre joueur millionnaire, Martin Fournier-Giguère.
Si la décision est maintenue, MM. Bérubé et D’Auteuil peuvent s’attendre à payer environ 850 000$ et 2 millions $, respectivement, en impôts à Ottawa et à Québec (une partie de leurs gains ne sont pas imposables en raison de déductions).
LE FISC FACE AUX MILLIONNAIRES DU POKER
- Jonathan Duhamel
Gains en litige: 5,4 M$ (2010 à 2012)
Résultat : victoire du joueur - Martin Fournier-Giguère
Gains en litige: 1,7 M$ (2008 à 2012)
Résultat : victoire du fisc - Antoine Bérubé
Gains en litige: 3,2 M$ (2008 à 2011)
Résultat : victoire du fisc - Philippe D’Auteuil
Gains en litige: 5,1 M$ (2008 à 2011)
Résultat : victoire du fisc
